Conditions générales d'utilisation
- Accueil
- Actualités
- Conditions générales d’utilisation
Responsabilité
Malgré le soin que « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » a porté à l’élaboration et à la mise à jour de son site Internet quant à l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations fournies sur celui-ci, la responsabilité de « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » ne peut être engagé en cas d’information inexacte. « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant ces informations.
Les informations et les données contenues sur le Site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » décline toute responsabilité quant à ces contenus et à leur utilisation.
« L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou une partie du Site sans préavis. Les modifications seront applicables dès leur affichage sur ce site Internet.
Tout contenu est fourni « en l’état » et selon sa disponibilité. « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris et sans être limitatif aucune garantie que tous les produits et services sont disponibles, sont de qualité marchande, sont appropriés à un usage particulier, peuvent être utilisés sans contrefaire les droits d’un tiers, ni aucune garantie relative au fonctionnement de ce site lui-même ou quant à son contenu.
« L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du Site.
« L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » ne garantit pas la sécurité de ce site à moins que « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » n’ait spécifié qu’une fonction particulière soit cryptée. Hormis ce cas spécifique, l’utilisateur est averti que toute information qu’il envoie est susceptible d’être interceptée par un tiers. « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » ne garantit pas que ce site ou les serveurs permettant l’accès à ce site ou que les communications électroniques adressées par « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » soient exemptes de virus ou autre élément destructeur.
Sous réserve des dispositions légales et réglementaires applicables, « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » ne saurait être engagé en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à l’égard d’un utilisateur ou à l’égard d’un tiers.
L‘utilisation du Site s’effectue aux seuls risques de l’utilisateur. En aucun cas « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » et/ou ses filiales ne sont responsables en cas de dommage indirect ou accessoire ou de préjudice moral résultant de, occasionné par ou lié à l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser ce site ou son contenu, même dans le cas ou « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » a été informé de la possibilité d’un tel dommage. Toute action de la part d’un utilisateur à propos de ce site doit être intentée dans le délai d’un an à compter de la date à laquelle la cause du dommage est apparue.
Ce site peut donner accès à d’autres sites Internet qui ne sont pas sous le contrôle de « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco ». « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » ne sera responsable en aucune façon du contenu des autres sites Internet. « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » propose de tels liens uniquement dans un but pratique au profit de l’utilisateur du présent site et le fait d’inclure un lien à tout autre site Internet n’implique pas l’adhésion de « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » au contenu de ces sites.